Objet : les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation des services proposés sur le site, ainsi que de définir les droits et obligations des parties dans ce cadre.

Accès au site : le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès, que ce soit les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet, sont exclusivement à la charge de l'utilisateur.

Obligations des utilisateurs : les utilisateurs s'engagent à utiliser le site de manière loyale et conforme à l'objet du site. Ils s'engagent notamment à ne pas publier de contenu diffamatoire, illégal ou portant atteinte aux droits des tiers.

Responsabilité : passeurdames.fr s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées. Toutefois, il ne peut garantir la précision, la complétude et l'actualité des informations. Chaque utilisateur est responsable de ses actions et interactions sur le site et doit exercer la prudence et le discernement appropriés.

Propriété intellectuelle : tous les éléments du site, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de passeurdames.fr.

Données personnelles : passeurdames.fr s'engage à protéger les données personnelles de ses utilisateurs conformément à la réglementation en vigueur. Pour plus d'informations, les utilisateurs peuvent consulter la politique de confidentialité du site. La comptabilité est tenue dans un cahier « Exacompta » piqûre n° 4040 E. De ce fait, passeurdâmes.fr ne tient pas de fichier informatique de vos données personnelles.

Modification des CGU : passeurdames.fr se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs devront les accepter pour continuer à utiliser les services.

Loi applicable et juridiction : les présentes CGU sont régies par la loi française. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des tribunaux français de Montpellier (34).

Contact : pour toute question relative aux présentes CGU ou pour toute réclamation, les utilisateurs peuvent contacter amedcine.com à l'adresse : passeurdames@gmail.com.